★ ★ ★ ★ ★ INFRASTRUCTURE POUR LE PASSEPORT NUMÉRIQUE DE PRODUIT DE L'UE
REGISTRE OPÉRATIONNEL · HÉBERGÉ DANS L'UE · CONFORME RGPD
Règlement (UE) 2023/1542 · Annexe XIII · FILIÈRE · BAT

Passeport de batterie, obligatoire le 18 février 2027.

Chaque batterie VE, industrielle et light-means-of-transport ≥ 2 kWh mise sur le marché de l'UE à compter du 18 février 2027 doit porter un Passeport numérique de produit lisible par machine. QRRegistry émet le QR GS1 Digital Link, stocke les champs de l'Annexe XIII et sert le passeport pendant toute la vie réglementée de la batterie.

Règlement
UE 2023/1542
Annexe
XIII (exigences de données)
Obligatoire à partir du
18 février 2027
S'applique à
VE, industrielles, LMT ≥ 2 kWh

Ce que le passeport doit contenir.

L'Annexe XIII prescrit les champs avec précision. L'espace de travail batterie de QRRegistry valide chaque saisie face à ces exigences — un passeport auquel manque une valeur d'empreinte carbone ou une décomposition de la chimie cellulaire ne pourra pas être publié tant que le manque n'est pas comblé.

manufacturer.name
Nom du fabricant ou de l'importateur (personne morale)
battery.chemistry
Chimie cathode/anode (p. ex. NMC, LFP)
battery.capacity_kwh
Capacité énergétique nominale en kWh
battery.carbon_footprint
kg CO₂-éq / kWh sur l'ensemble du cycle de vie (Article 7)
battery.recycled_content
Part de Co, Li, Ni, Pb recyclés dans les matériaux actifs
battery.raw_material_origin
Origine du cobalt, du lithium, du nickel et du graphite naturel
battery.soh
Télémétrie State-of-Health (par unité, Annexe XIII §4)
battery.eol_instructions
Instructions de démontage et de recyclage en fin de vie

Pourquoi un QR permanent compte ici.

Une batterie vit 10+ ans à travers plusieurs propriétaires — première installation, deuxième vie (stockage stationnaire), puis recyclage. Le QR imprimé en usine doit continuer à servir le passeport tout au long de chaque transition. Le QR Digital Link de QRRegistry ne change jamais, donc un scanner chez un recycleur en 2038 obtient les données State-of-Health et chimie les plus récentes depuis le même code que celui qui quitte aujourd'hui la chaîne d'assemblage.

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